Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOMENT SAVEUR FOREVER
* CLUB SAVEUR S.A.R.L.
+ CLUB SAVEUR S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93484689
Date de dépôt :
17/09/1993
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
17/09/2003

Présentation de la marque LE MOMENT SAVEUR FOREVER

Déposée le 17 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) * CLUB SAVEUR et la Société à Responsabilité Limité (SARL) + CLUB SAVEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LE MOMENT SAVEUR FOREVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) * CLUB SAVEUR domicilié(e) 14 rue de l'Etang ZAC de Mayencin, 38610 GIERES - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) + CLUB SAVEUR domicilié(e) Bois de Chize, 71500 BRANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUB SAVEUR Monsieur Jean-Paul PILLARD - France.

La marque LE MOMENT SAVEUR FOREVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOMENT SAVEUR FOREVER est expirée depuis le 17 septembre 2003.

* CLUB SAVEUR a également déposé les autres marques suivantes : INOOK , Club Saveur naturellement... , RIPAILLE , Club Saveur , CLUB SAVEUR , GRAND PALAIS


* CLUB SAVEUR S.A.R.L. - 14 rue de l'Etang ZAC de Mayencin, 38610 GIERES - France

+ CLUB SAVEUR S.A.R.L. - Bois de Chize, 71500 BRANGES - France - SIREN 3


CLUB SAVEUR Monsieur Jean-Paul PILLARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

- Charcuterie - Plats cuisinés - Charcuterie patissière - Produits travaillés type poissons farcis, charcuterie de volailles, gibiers, poissons - Salades élaborées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.